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1



 2004 
DELEMOTTE, Bernard (Dir.)

Citoyens d'Europe : des étrangers qui votent
Amiens : Licorne, 2004. - 215 p. (Villes plurielles)

Domaines : Droits d'expression et droits politiques
Sujets : Citoyenneté; Droit de vote; Droits civiques
Noms géographiques : Europe; Union européenne

Les étrangers résidant légalement dans l'Union européenne sont plus de vingt millions. Cinq millions d'entre eux peuvent, depuis le traité de Maastricht en 1992, participer aux élections communales et européennes dans leur pays de résidence. Une analyse de ce droit, du contexte de son application et de la façon dont les intéressés s'en sont emparés constitue la première partie de l'ouvrage. La seconde partie trace les lignes d'un développement, pour tous ses résidents, de la citoyenneté en Europe. Enfin la légitimité démocratique et politique est interrogée. (4e de couverture)

Localisation du document : REMISIS : DELE CITO (N° interne 21346)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




2



 2002 
HELLY, Denise; VAN SCHENDEL, Nicolas

Appartenir au Québec : citoyenneté, nation et société civile, enquête à Montréal, 1995
Québec : IQRC, 2002. - 242 p (Culture et société)

Domaines : Généralités : identités culturelles et relations interculturelles
Sujets : Identité culturelle; Identité nationale; Droits civiques; Droits politiques; Multiculturalisme; Francophone
Noms géographiques : Montréal (Québec. Canada)
Populations : Marocains; Haïtiens; Indiens; Salvadoriens

L'ouvrage rend compte d'une enquête réalisée en 1995 sur le sens de l'appartenance à la société québécoise pour les Montréalais.

Localisation du document : RÉMISIS : HELL APPA (N° interne 18904)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




3



BALIBAR, Etienne

Droit de cité
Paris : Presses Universitaires de France, 2002. - 218 p. (Quadrige ; 363)

Domaines : Droit de la nationalité
Sujets : Citoyenneté; Identité culturelle; Culture; Extrême-droite; Identité nationale; Communauté; Droits civiques; Clandestin
Noms géographiques : France; Algérie

Réflexion sur les conditions et les enjeux de la relation entre politique et culture dans la démocratie française d'aujourd'hui.

Localisation du document : RÉMISIS : BALI DROI (N° interne 18892)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




4



BOVERO, Caroline; CHAMBRON, Nicole; CROSNIER, Perrine; DARMAILLAC, Marie-Annick; DEVAUZE, Véronique; DEVIENNE, Olivia; LEROY, Marie-Christine; MOREAU, Denis
Profession Banlieue. Saint-Denis. France

Entre accès au droit et accès aux droits : vers plus de justice dans la ville
Saint-Denis : Profession Banlieue, 2002. - 156 p (Les Cahiers de Profession Banlieue)

Domaines : Généralités : droit et migrants
Sujets : Droit civil; Droits civiques; Administration; Justice
Noms géographiques : Seine Saint Denis (Ile de France. France)

Ce livre s'intéresse à la construction en cours d'une politique d'accès au droit, de ses acteurs et de ses usagers. Quelles sont les complémentarités envisagées avec les différentes structures sociales existantes ? Comment rapprocher le droit souvent complexe des citoyens ? Des associations, des professionnels de la justice (magistrats, avocats, juristes) ou de structures de proximité apportent leur expérience.

Localisation du document : REMISIS : ACCE DROI; PROFESSION BANLIEUE : 3910 (N° interne 4187)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




5



 2000 
WINDISCH, Uli

Immigration : quelle intégration ? Quels droits politiques ?
Lausanne : L'âge d'homme, 2000. - 81 p.

Domaines : Participation à la vie publique
Sujets : Droits civiques; Droit de vote; Participation sociale
Noms géographiques : Suisse

Ouvrage qui expose les différentes phases des politiques d'intégration en Suisse ainsi que des politiques d'immigration et de la participation des immigrés à la vie politique.L'auteur soutient que l'ouverture de la démocratie directe aux immigrés, même après un séjour de courte durée, favoriserait leur intégration sociale et culturelle.

Localisation du document : REMISIS : WIND IMMI (N° interne 21126)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




6



ANDRES, Hervé

Le droit de vote des étrangers
109 p.
Mémoire de DEA : Sociologie et sciences politiques : Paris : Université Paris 7-Denis Diderot : 2000 : sous la dir. de Monique Chemillier-Gendreau

Domaines : Participation à la vie publique
Sujets : Droits civiques; Election
Noms géographiques : France

La question du droit de vote des étrangers permet de mettre en évidence l'impasse d'une certaine conception de la démocratie, héritée de la Révolution française et enfermée dans le cadre de l'Etat-nation

Localisation du document : REMISIS : T ANDR DROI (N° interne 18752)
Langue : FRE
Type de document : Travaux universitaires




7



 1999 
SERFATY, Nathalie

Approche juridique du concept minorité
In. : Les minorités en question, 1999. - p. 147-164

Domaines : Cultures minoritaires
Sujets : Identité; Minorité ethnique; Minorité culturelle; Relation dominant-dominé; Représentation; Droits civiques
Localisation du document : RÉMISIS : MINO QUES (N° interne 18940)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




8



Droite de cité : étrangers, immigrés et droits politiques : [dossier)
In. : Ecarts d'identité, vol. 89, 1999. - p. 56 p

Domaines : Droits d'expression et droits politiques
Sujets : Droits politiques; Droits civiques; Droit de vote; Citoyenneté; Nationalité; Comportement politique; Participation sociale
Noms géographiques : France; Belgique

Dossier sur les droits politiques des immigrés, étrangers ou de nationalité française, sur leur participation à la vie de la cité

Localisation du document : RÉMISIS (N° interne 10242)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




9



GRAMMATIKOPOULOU, A

Grèce : l'immigration, un défi pour l'Etat et la société
In. : Migrations Société, vol. 11, 64-65, 1999/07-10. - p. 105-124

Domaines : Politiques migratoires
Sujets : Politique migratoire; Législation; Régularisation; Droit de la nationalité; Droits civiques; Opinion publique; Stéréotype
Noms géographiques : Grèce
Populations : Grecs

L'immigration en Grèce est un phénomène récent : amorcée vers la fin des années 70, elle s'est intensifiée dans les années 80 et 90 avec les modifications structurelles de l'économie grecque et les bouleversements politiques et économique survenus à l'Est. Cet article analyse successivement l'ampleur de l'immigration, les étapes relatives à l'évolution de la politique migratoire grecque, les éléments caractéristiques du droit de la nationalité et des droits civils et civiques des étrangers, et, enfin, les principales préoccupations de l'opinion publique et le discours médiatique concernant les étrangers.

Localisation du document : CIEMI (N° interne 10374)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




10



CAMPANI, Giovanna

La politique migratoire italienne : contrôle des frontières, régularisation et intégration
In. : Cahiers de l'URMIS, vol. 5, 1999. - p. 47-58

Domaines : Politiques migratoires
Sujets : Identité nationale; Economie; Politique migratoire; Droits civiques
Noms géographiques : Italie
Populations : Tunisiens; Philippins

L'immigration vers Italie commence à la fin des années soixante-dix. La définition d'une politique migratoire n'a pas suivi immédiatement ce phénomène historique : il n'y a eu aucune règlementation jusqu'au milieu des années quatre-vingt. L'immigration a tardé à devenir un enjeu politique

Localisation du document : REMISIS (N° interne 10366)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




11



 1998 
COMBESQUE, Marie-Agnès (Dir.)

Introduction aux droits de l'homme
Paris : Syros/Amnesty International, 1998. - 207 p. (Jeunesse)

Domaines : Droits de l'homme et statut international du migrant
Sujets : Droits de l'homme; Citoyenneté; Droits des peuples; Droits civiques; Acculturation; Aide humanitaire; Religion; Demandeur d'asile; Femme

Cet ouvrage, destiné principalement à un public d'adolescents, est conçu comme un outil de réflexion, d'information et d'action pour ce qui relève des droits de l'homme et de la citoyenneté. L'auteur a mené une réflexion sur les textes fondateurs des principes des droits de l'homme. Elle dénombre les violations de ces droits ainsi que leurs conséquences et invite les lecteurs à lutter pour le respect des personnes.

Localisation du document : REMISIS : COMB INTR (N° interne 4117)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




12



CONSTANT, Fred

La citoyenneté
Paris : Editions Montchrestien, 1998. - 158 p. (Clefs/Politique)

Domaines : Participation à la vie publique
Sujets : Participation sociale; Citoyenneté; Droit de la nationalité; Droits civiques
Noms géographiques : France

Souvent critiquée sans nuances, parfois célébrée avec force, la citoyenneté se trouve aujourd'hui au centre d'une série de controverses de la plus grande importance. Tout d'abord, la question de l'égalité sociale : l'Etat-providence, avec sa promesse faite à tous les citoyens d'une appartenance de plein droit à la société par la garantie des droits sociaux, ne semble plus en mesure de satisfaire une demande sociale sans cesse croissante. Ensuite, le souci de légitimité et de stabilité de sociétés fondées sur le marché n'est plus assuré par une citoyenneté qui a perdu sa fonction sociale de régulation des conflits d'inégalité. En troisième lieu, le problème des différences culturelles et de l'unité sociale : la citoyenneté peut-elle durablement ignorer la culture et les revendications qui lui sont corollaires ou, au contraire, doit-elle tenir compte des revendications résultant de l'appartenance à un groupe ? Enfin, la question essentielle de l'appartenance et de l'exclusion qui commande une gamme assez large de définitions de la citoyenneté, d'une conception étroite à une conception large des droits des citoyens, d'une notion réduite à une notion vaste de la participation, d'une appartenance fondée sur l'attribution et l'affiliation à celle fondée sur le choix et la participation.

Localisation du document : REMISIS : CONS CITO; CNDP-VEI (N° interne 9924)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




13



MORILLON, A
CNRS : Groupement de recherche Migrations internationales et relations interethniques

La naturalisation et les modes d'acquisition de la nationalité française. Du Code Civil de 1804 à la Loi du 22 juillet 1993
In. : Dynamiques migratoires et rencontres ethniques : actes des Journées Universitaires d'Automne, Rennes 15-16-17 septembre 1997, 1998. - p. 151-178

Domaines : Acquisitions et pertes de la nationalité
Sujets : Naturalisation; Acquisition de nationalité; Nationalité; Citoyenneté; Droits politiques; Droits civiques
Noms géographiques : France

Cet article résulte d'un questionnement relatif au passage formel du statut d'étranger à celui de Français ainsi qu'à la pratique de la naturalisation comme point singulier et révélateur de la politique française d'immigration. Dans la première partie l'on traite la manière dont l'Etat et les institutions françaises conçoivent l'accueil et la présence des étrangers sur le territoire national au travers de la législation sur l'entrée et le séjour. L'auteur analyse l'intégration des étrangers dans la "communauté nationale" à travers les lois, les décrets, les circulaires et les pratiques administratives. Dans la deuxième partie sont identifiées les raisons et la signification de la naturalisation pour les candidats à la naturalisation ainsi que pour les nouveaux Français par acquisition. Au delà de la procédure administrative, l'auteur s'interroge sur la place de la naturalisation dans les parcours migratoires. L'hypothèse formulée est que le processus de fermeture des frontières françaises, en cours depuis un quart de siècle, peut entraîner une recherche de sécurisation dans la naturalisation.

Localisation du document : REMISIS : SIMO DYNA; MIGRINTER (N° interne 3901)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




14



MARTINIELLO, Marco

Les élus d'origine étrangère à Bruxelles : une nouvelle étape de la participation politique des populations d'origine immigrée
In. : Revue européenne des migrations internationales : REMI, vol. 14, 2, 1998. - p. 123-149, 3 tabl.

Domaines : Actions et revendications dans les pays d'accueil
Sujets : Comportement politique; Représentation politique; Droits civiques; Défense des immigres; Droit de vote; Elite; Génération issue de l'immigration; Relation interethnique
Noms géographiques : Belgique

L'article analyse la question de la représentation des populations d'origine immigrée et des élus d'origine étrangère dans les conseils communaux des 19 communes bruxelloises ainsi qu'au Parlement de la Région de Bruxelles-capitale.La première partie présente les éléments principaux du contexte social et politique dans lequel émergent ces thèmes d'études et de débats. La seconde partie envisage la représentation des populations issues de l'immigration dans les instituions politiques locales et régionales de Bruxelles sur le plan quantitatif, avec les précautions méthodologiques nécessaires. La troisième partie repose sur une série d'entretiens avec des élus locaux et régionaux d'origine marocaine et tunisienne. Leur profil sociologique est tracé ainsi que leur itinéraire politique afin de saisir la manière dont ils envisagent leur rôle et leur position à la fois dans le système politique belge et par rapport à la population d'origine immigrée. L'auteur propose enfin quelques réflexions sur la participation et sur l'incorporation politiques dans une société belge en pleine mutation.

Localisation du document : REMISIS; MIGRINTER (N° interne 10847)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




15



VALTICOS, N

Normes internationales du travail et droits de l'homme. Où en est-on à l'approche de l'an 2000 ?
In. : Revue Internationale du Travail, vol. 137, 2, 1998. - p. 151-164

Domaines : Marché du travail
Sujets : Travail; Droits de l'homme; Jurisprudence; Droits civiques

L'auteur analyse les relations existant entre les instruments des Nations-Unies et l'Organisation Internationale du Travail (OIT) pour ce qui est des droits de l'homme. Il montre que les deux instruments dont on célèbre aujourd'hui le cinquantième anniversaire ont en commun leur inspiration. Cet article porte sur le caractère collectif (et non seulement individuel) des droits du travail et des droits de l'homme, sur l'indivisibilité des droits civils, politiques, économiques, sociaux et culturels ainsi que sur l'universalité des droits fondamentaux. Face à la poussée de la mondialisation et du libéralisme économique, l'auteur plaide pour des formules adaptées d'action normative et de régulation afin de garantir la justice sociale.

Localisation du document : REMISIS (N° interne 10925)
Langue : FRE
Type de document : Périodique

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